Conditions générales d’utilisation

1. Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation régissent l’accès et l’utilisation du site Mémora, accessible notamment depuis speedvision70.com. En naviguant sur le site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.

2. Éditeur du site

Le site est édité par Stéphane Vigneron, agissant en qualité d’auto-entrepreneur immatriculé sous la dénomination Vigneron Stéphane, au RCS de Melun sous le numéro SIREN 831 904 354.
Siège social : 3 place de la Marlière, 77680 Roissy-en-Brie, France.
Contact : speedvision70@gmail.com.
Directeur de la publication : Stéphane Vigneron.
Hébergeur : Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, USA.

Pour toute demande, vous pouvez utiliser la rubrique Support lorsque vous disposez d’un compte client.

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Les frais liés à cet accès, au matériel et aux logiciels nécessaires restent à la charge de l’utilisateur. Mémora s’efforce d’assurer la disponibilité du site, sans garantir une disponibilité permanente ou sans interruption.

4. Compte client

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5. Utilisation du service

Vous vous engagez à utiliser le site conformément aux lois applicables, aux présentes conditions et aux droits des tiers. Il est notamment interdit de perturber le fonctionnement du site, de tenter d’accéder à des données non autorisées, ou de publier, téléverser ou transmettre des contenus illicites, contrefaisants, diffamatoires ou portant atteinte aux droits d’autrui.

6. Contenus personnalisés

Lorsque vous importez des photographies, textes ou autres éléments pour personnaliser un produit, vous garantissez disposer des droits nécessaires à leur utilisation. Vous restez seul responsable des contenus transmis. Mémora peut refuser tout contenu manifestement contraire à la loi, aux bonnes mœurs ou aux droits des tiers.

7. Propriété intellectuelle

La structure du site, son identité visuelle, ses textes, photographies, graphismes, logos, logiciels et autres éléments sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite, sauf exception légale.

8. Données personnelles

Les données personnelles collectées dans le cadre de l’utilisation du site sont traitées conformément à la réglementation applicable. Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité en contactant l’éditeur du site. Une politique de confidentialité détaillée devra compléter les présentes conditions.

9. Responsabilité

Mémora ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, des pertes de données, des interruptions de service ou des dommages résultant de l’utilisation du site, dans les limites autorisées par la loi. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif ; Mémora n’exerce aucun contrôle sur leur contenu.

10. Modification des conditions

Mémora peut modifier les présentes conditions à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site à la date de votre navigation. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.

11. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles légales applicables, notamment celles protectrices du consommateur.